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INSCRIPTION AFFOUAGES 2017 / 2018

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COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL

Le compte rendu du conseil municipal du 07 juin 2017 a été approuvé vendredi 15 septembre 2017, il est publié dans l'onglet "Mairie d'Athée".

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CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le conseil municipal est convoqué
le vendredi 15 septembre 2017 à 19h00
Salle du conseil municipal

Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 07 juin 2017
- Vote des subventions aux associations
- Eclairage public : coupure nocturne
- Procédure de déclassement immeubles "1 rue de la Mairie"
- Indemnités versées aux trésoriers
- Budget : créance éteinte
- Budget : demande d'admission en non-valeur
- Budget : décision modificative : règlement au SICECO des travaux de dissimulation de réseaux "2ème tranche"
- Révision d'indice poste ATSEM
- ONF : destination des coupes affouagères 2018/2019
- Dissolution du CCAS
- Dissolution ASA Syndicat des Fossés
- Centre de Gestion 21 : mise en ordre des archives communales
- Etude d'aménagement du pavillon "3B rue du Centre"
- Commande verre sérigraphié "blason commune" : vente aux habitants
- Questions diverses :
* Rythmes scolaires
* Rapport SIAEP : prix eau et assainissement, travaux sur réseau communal
* Entretien cimetière et espaces ruraux sans phytosanitaire
* Demande pour achat d'une chaise ergonomique

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ATTENTION : A compter du 22 mars 2017

Les demandes de cartes d'identité seront effectuées à la mairie d'Auxonne.

Afin de faciliter et d'accélérer la saisie des demandes, la personne devra impérativement être munie d'une pré-demande établie sur internet à l'adresse suivante : https://ants.gouv.fr/monespace/s-inscrire

Les demandes de cartes d'identité et de passeports seront sur rendez-vous (03.80.60.44.60).

 Récapitulatifs à télécharger selon les demandes :
Demande de carte d'identité pour les personnes MAJEURS
Demande de carte d'identité pour les personnes MINEURS

Demande de passeports pour les MAJEURS
Demande de passeports pour les MINEURS